Marco Pilon, FCGA, quitte la présidence du Conseil
Lors de l’assemblée du Conseil d’administration tenue le 10 juin dernier,
Marco Pilon, FCGA, a exprimé sa volonté de quitter, dès ce jour, ses fonctions
de président. Il demeure toutefois au Conseil à titre d’administrateur et
continuera ainsi à faire bénéficier l’Ordre de son expertise et de ses judicieux
conseils dans les grands dossiers qui sont en cours.
L’année 2010-2011 a été stimulante, mais exigeante pour le président du Conseil
qui a toujours fait preuve d’une très grande disponibilité. Après avoir fait le
tour du Québec afin de rencontrer les membres des conseils d’administration des
sections dans le cadre de la tournée Synergie, M. Pilon reprenait la route, au
mois de mai, afin de rencontrer les CGA lors des assemblées générales annuelles.
Entre ces deux tours du Québec, il y a eu le dépôt, à l’Office des professions
du Québec, du mémoire de l’Ordre sur l’état de la situation de la comptabilité
publique au Québec. M. Pilon a par la suite participé à de nombreuses rencontres
avec les représentants de différents ministères, dont le ministre de la Justice
du Québec, ainsi que de nombreuses organisations intéressées par la question de
la comptabilité publique et la mobilité de la main-d’œuvre.
Entre tous ces dossiers, M. Pilon a assuré une présence de l’Ordre auprès de
différents partenaires d’affaires, notamment le Regroupement des jeunes chambres
de commerce du Québec.
Le projet d’unification des ordres comptables exigera, au cours des mois à
venir, une très grande disponibilité du président du Conseil d’administration de
l’Ordre. Convaincu de l’importance d’assurer une présence assidue de l’Ordre et
une continuité du début à la fin dans ce dossier, M. Pilon a décidé, après une
année complète en fonction, de demander au Conseil d’administration de lui
nommer un successeur qui prendra la relève d’ici la fin du mandat fixé, cette
année, au 28 octobre 2011, date de l’assemblée générale annuelle.
Réunis en session extraordinaire, les membres du Conseil d’administration ont
désigné M. Stephan Robitaille, FCGA, CFA, MBA, à titre de président.
Monsieur Robitaille, qui occupait la fonction de vice-président, est actif
auprès des diverses instances de l’Ordre depuis son inscription au tableau des
membres en 1994. C’est avec enthousiasme qu’il a accepté de relever le double
défi que représentent le mandat à la présidence et le dossier d’unification des
ordres comptables.
Au nom de l’Ordre, nous remercions sincèrement M. Marco Pilon pour l’excellence
de son travail. Nous souhaitons à Monsieur Robitaille un mandat des plus
fructueux!
SERVICE AUX MEMBRES ET PROTECTION DU PUBLIC
« Tout ce qu’un CGA planificateur financier doit savoir », par
Pauline Paiement, notaire
Les CGA autorisés à utiliser le titre de planificateur financier sont
encadrés soit par l’Autorité des marchés financiers (AMF), soit par leur ordre
professionnel. Dans cet article de Pauline Paiement, notaire, vous trouverez
toutes les informations dont vous aurez besoin pour bien comprendre les
obligations de chacun d’eux.
Une lecture essentielle pour qui veut se tenir à jour dans ses connaissances de
l’univers CGA.
Devrez-vous remplir un rapport sur l’évaluation de la conformité ?
Le Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada
(CANAFE) a informé CGA-Canada et CGA-Québec que certains de nos membres devront
remplir un rapport sur l’évaluation de la conformité.
Ce rapport sert à évaluer dans quelle mesure le programme de conformité,
les déclarations, la tenue des dossiers de clients et les politiques et
procédures d’identification des clients de l’entité satisfont aux
exigences de la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le
financement des activités terroristes (la Loi).
Aux termes de l’article 63.1 de la Loi, les entités choisies doivent
fournir le rapport sur l’évaluation de la conformité dûment rempli au
CANAFE dans les 30 jours. Le répondant qui ne transmet pas le rapport sur
l’évaluation de la conformité dans les délais et selon les modalités
réglementaires s’expose à des pénalités, en vertu de la Loi.
Pour en savoir davantage sur les exigences relatives au programme de
conformité, consultez la ligne directrice 4 : Mise en œuvre d’un programme
de conformité, accessible à la rubrique Lignes directrices du
site Web du CANAFE.
L’article 2.8 de cette ligne directrice mentionne les personnes ou
entités devant mettre en œuvre un programme de conformité :
Si vous êtes un comptable (CGA, CMA, CA) ou cabinet d’expertise comptable,
vous devez mettre en œuvre un programme de conformité si vous exercez
l’une ou l’autre des activités suivantes pour le compte d’autrui (autre
que votre employeur) ou si vous donnez des instructions à l’égard d’une de
ces activités pour le compte d’autrui (autre que votre employeur) :
• la réception ou le paiement de fonds;
• l’achat ou la vente de valeurs mobilières, de biens immobiliers ou
d’entités ou d’actifs commerciaux;
• le virement de fonds ou le transfert de valeurs mobilières par tout
moyen.
Vous êtes également tenu de mettre en œuvre un programme de conformité,
que vous receviez des honoraires professionnels dans l’exercice de l’une
de ces activités ou non. Toutefois, vous n’êtes pas tenu de vous acquitter
de cette obligation en ce qui a trait aux honoraires professionnels mêmes.
Avis de radiation
Veuillez trouvez ici la liste des personnes qui, suite à une résolution
adoptée par le Conseil d’administration de l’Ordre des CGA du Québec du 10 juin
2011, ont été radiées du Tableau de l’Ordre.
PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL
Du nouveau dans l’équipe du perfectionnement
professionnel
Depuis le 1er juin 2011, le service de Formation et du
perfectionnement professionnel compte dans ses rangs une nouvelle
vice-présidente, Mme Danièle Pérusse, FCGA. Mme Pérusse est une
personnalité phare de notre profession. Membre de l’Ordre depuis
1992, inscrite au palmarès des 100 CGA exceptionnels par CGA-Canada
en 2008, elle s’est vue décerner la distinction honorifique de
Fellow en 2010, notamment pour sa contribution au rayonnement
du titre CGA dans les universités et les milieux d’affaires.
Jusqu’à récemment à l’emploi de HEC Montréal, où elle a cumulé les
fonctions de chargée de formation et de responsable pédagogique du
microprogramme en expertise professionnelle menant au titre de CGA, Mme
Pérusse cumule plus de 15 ans d’expérience en enseignement. Elle a
également été très active dans le dossier de la reconnaissance de la
formation des CGA du Québec aux fins de l’exercice de la comptabilité
publique.
La nouvelle vice-présidente sera en terrain connu à l’Ordre. Elle y
a déjà occupé les postes de directrice des services aux membres et
de vice-présidente du développement des compétences.
Bon succès, Mme Pérusse !
Qu’est-ce que le projet IPOP et comment vous pouvez en bénéficier
Le projet pour l’Intégration en emploi des Personnes formées à l’étranger
référées par un Ordre Professionnel (IPOP) est un programme de subvention
provinciale destiné à faciliter l’embauche des professionnels immigrants.
Résultat d’une collaboration étroite entre les ordres professionnels,
Emploi-Québec et le Ministère de l’Immigration et des Communautés
culturelles, le programme offre des avantages non négligeables aux
employeurs désireux d’intégrer en emploi un professionnel répondant aux
critères d’admissibilité.
L’Ordre des CGA du Québec étant partenaire du projet, vous pouvez
pleinement profiter de ses avantages.
Ces avantages, quels sont-ils ?
Le projet IPOP offre à l’employeur :
-
une subvention salariale de 50 % du salaire
brut de la personne jusqu’à concurrence du salaire minimum, pour une
période de 30 semaines;
-
une subvention de 1 500 $ pour l’accompagnement
de la personne embauchée.
Admissibilité au programme
Pour qu’un professionnel candidat à la profession de CGA au Québec ou à la
réciprocité du titre puisse faire bénéficier son employeur de la
subvention salariale, il doit :
-
être citoyen canadien, résident
permanent, réfugié ou personne à protéger;
-
avoir été formé à l’étranger (diplôme obtenu
hors Canada);
-
avoir suivi le processus de demande
d’équivalence de diplômes;
-
avoir complété tous les cours
universitaires de mise à niveau identifiés et approuvés par l’Ordre
des CGA du Québec ;
-
ne jamais avoir complété d’expérience de
travail comptable au Québec;
-
s’inscrire comme candidat à l’exercice de la
profession CGA.
OU
-
être citoyen canadien, résident
permanent, réfugié ou personne à protéger;
-
être admissible à la réciprocité du titre de
CGA et être inscrit comme tel auprès de l’Ordre;
-
ne pas détenir d’expérience de travail
dans la profession de CGA au Québec.
Pour obtenir plus de renseignements sur le projet
IPOP, vous pouvez consulter le
dépliant du MICC.
Rappel - Le CAMPUS CGA vous propose des formations en ligne !
Nous tenons à vous rappeler qu’une façon simple et efficace d’accumuler vos
heures de formation est de fréquenter le CAMPUS CGA. À votre rythme, vous
pourrez y suivre une ou plusieurs des sept formations actuellement disponibles,
soit :
• Conférence sur les mesures fiscales annoncées dans le budget fédéral
(durée : 1h)
• Conférence sur les mesures fiscales annoncées dans le budget provincial
(durée : 15 min) – Gratuit
• Fiducies – Sous différents angles (durée : 7 heures)
• Fiscalité de la retraite (durée : 7 heures)
• Obligations déontologiques et éthiques des CGA : conserver l'intégrité d'une
profession noble
(durée : 3 heures)
• Protéger votre entreprise de la fraude (durée : 3 heures)
• TPS/TVH et TVQ - Concepts de base (durée : 3 heures)
Dès le 1er juin 2011, une nouvelle formation sera accessible sur le Campus
CGA, soit :
• Formation sur la loi sur les sociétés par action et exercice illégal de la
profession juridique par les CGA. La durée de cette formation reste à déterminer.
Pour vous inscrire, cliquez ici.
Pour débuter dès maintenant votre formation : http://www.campus.cga-quebec.org/
Le programme du perfectionnement professionnel 2011-2012 sera
disponible en août
C’est avec grand enthousiasme que notre équipe met actuellement la touche
finale au programme de perfectionnement professionnel 2011-2012. Plusieurs
nouveautés y figureront, dont la création de passeports de formation plus
souples,
l’offre de formations gratuites et l’accès à 36 nouveaux cours.
Pour connaître tous les détails de ce nouveau
programme, nous vous invitons à consulter la prochaine édition du CGA Express, qui paraîtra
en août.
Appel à tous les membres CGA – Création d’un comité consultatif du
perfectionnement professionnel
Nous avons besoin de CGA intéressés par le secteur de la formation et
soucieux de contribuer à l’amélioration des services de perfectionnement
professionnel offerts par l’Ordre.
À cet effet, l’Ordre souhaite créer un comité consultatif du
perfectionnement professionnel. Le mandat de ce groupe consultatif
consistera à assister les responsables du développement professionnel dans
la planification du programme annuel des activités de formation offertes
aux membres. Pour les CGA exerçant en cabinet, en entreprise ou dans la
fonction publique, tout comme pour ceux qui sont détenteurs du titre
d’auditeur, ce programme facilitera la rencontre des exigences de
formation continue auxquelles ils sont soumis en vertu des règlements en
vigueur.
Au sein du futur comité, les membres seront amenés à proposer des
activités, des thèmes de formation, ainsi que des noms de personnes
susceptibles d’agir à titre de formateurs, rédacteurs, animateurs ou
conférenciers. Ils conseilleront la permanence de l’Ordre quant aux moyens
de mieux répondre aux besoins des membres en matière de perfectionnement
professionnel. Le comité tiendra environ quatre rencontres par année.
Toute personne désirant siéger sur ce comité doit satisfaire aux
conditions suivantes :
• être membre en règle de l’Ordre des CGA du Québec;
• travailler en cabinet, en entreprise ou dans la fonction publique dans
l’un des secteurs d’activités comptables reconnus.
Nous tenons à remercier ceux qui ont déjà manifesté leur intérêt en posant
leur candidature. Afin d’assurer un équilibre de la représentation au sein
du comité, nous souhaiterions recevoir des candidatures de membres
travaillant dans le secteur public-parapublic et en entreprise.
Si vous êtes intéressés à poser votre candidature, il suffit de compléter
le formulaire en
cliquant ici et d’y
joindre votre curriculum vitae. Votre dossier doit être transmis à Mme
Manon Daneau, coordonnatrice au Perfectionnement professionnel, au plus
tard le 30 juin 2011. Les dossiers seront ensuite acheminés au comité de
sélection, qui effectuera ses choix dans le courant de l’été. Mme Daneau
tiendra informé chacun des participants du résultat du processus dès le
début de septembre 2011.
BANQUE D'EMPLOIS
A la recherche de CGA!
Êtes-vous celui ou celle qui peut faire la différence au sein d’une des
entreprises à la recherche d’un CGA?
Consulter la banque d'emplois »
OCCASIONS D'AFFAIRES
N'hésitez pas à nous transmettre les occasions d’affaires que vous voulez partager avec vos confrères et consœurs CGA.
CGA auditeur cherche maître de stage
CGA auditeur dynamique, avec expérience sur la scène internationale,
recherche maître de stage et participation à une mission de certification dans
la région de la Montérégie afin de répondre aux exigences pour compléter son
programme d’encadrement. Un mandat variant de 35 à 70 heures, par exemple
certification d’un compte fiduciaire, serait suffisant pour me permettre
d’atteindre mon objectif. Je suis disponible tout l’été, jusqu’au 15 septembre
2011, date à laquelle je retournerai à l'étranger. Salaire non obligatoire! S’il
vous plaît, contacter Yves J. Savard par courriel à yvesjsavard@yahoo.ca.
DE L’ACTION DANS LES SECTIONS
Les présidents de sections se sont réunis à
Valleyfield
Tout vous semble calme dans les sections en ce début de la saison
estivale? Méfiez-vous de l’eau qui dort! Le 11 juin dernier, les
présidents de sections étaient réunis à Valleyfield afin de discuter,
notamment, des objectifs stratégiques qui doivent soutenir les plans
d’activités pour l’année 2011-2012. Beaucoup d’énergie qui s’est vite
traduite en idées dans les sections où les présidents ont vite rencontré
l’ensemble des membres de leur conseil d’administration.
Le principal défi que les présidents se sont donné : trouver des activités
qui vous intéressent afin que vous soyez nombreux et nombreuses à y
participer! Plusieurs ont même décidé de vous mettre à contribution en
vous demandant de participer à un court sondage. Merci d’emblée à tous les
CGA et tous les étudiants qui prendront les quelques minutes requises pour
se prononcer!
De plus, certaines sections préparent actuellement leur tournoi de golf.
Vous aimez fréquenter les verts? Prenez note des dates suivantes :
Bas Saint-Laurent / Gaspésie / Côte-Nord : 20 août
Montérégie : 25 août
Estrie : 15 septembre
Laurentides : 16 septembre
CAPSULE TAXES
Par Henri Duquette, CGA
Q – Une entreprise prétend qu’elle ne doit pas facturer de taxe
lorsqu’elle vend des biens à un organisme de charité. A-t-elle raison ?
R – Elle n'a pas raison. Le statut fiscal d'une fourniture se détermine au
niveau du fournisseur, et donc si le bien ou service est taxable,
l'organisme doit payer la taxe.
Pour plus d'information, veuillez consulter le chapitre III du Manuel
d'application des taxes sur les produits et services.
DES NOUVELLES DE NOS PARTENAIRES
La Personnelle vous informe sur comment avoir une plus grande
autonomie dans la gestion de vos assurances auto et habitation
Aujourd’hui, les consommateurs de produits d’assurance sont de plus en
plus friands d’Internet. Ils l’utilisent notamment pour consulter leur
contrat, gérer leur police et magasiner en ligne.
Pour répondre à cette tendance, La Personnelle, l’assureur de groupe
choisi par l’Ordre des CGA, a investi massivement pour se doter d’un
environnement technologique beaucoup plus performant et hautement
sécurisé. Cliquez ici pour lire la suite de cet article.
Pour en savoir plus »
Formations du Collège des administrateurs de société
Adaptées aux enjeux économiques d’aujourd’hui, les formations du
Collège des administrateurs de sociétés représentent une occasion unique
de développer des connaissances et des compétences correspondant aux
meilleures pratiques de gouvernance.
Venez échanger avec des administrateurs de différents milieux
professionnels, rencontrer des intervenants-formateurs de renom et
développer un réseau de contacts privilégié.
Prochaines formations :
Rôles et responsabilités des administrateurs
À Québec, les 22, 23 et 24 septembre 2011
À Montréal, les 3, 4 et 5 novembre 2011
Gouvernance des services financiers
À Montréal, les 25 et 26 octobre 2011
L’Ordre reconnaît la valeur des activités du Collège des administrateurs
de sociétés dans le cadre de la formation continue de ses membres.
Pour obtenir de plus amples information, visitez
le site web du CAS au www.cas.ulaval.ca.
Samson Groupe Conseil inc. et l'assurance médicaments
Veuillez noter que selon votre situation, il est possible que vous soyez soumis à une obligation de couverture, en vertu de la Loi sur l'assurance médicaments.
Samson Groupe Conseil vous invite à vérifier votre admissibilité au régime dans la brochure électronique mise à votre disposition sur le site web de l'Ordre des CGA du Québec dans la section avantages aux membres. Ce document présente la protection d'assurance soins médicaux et hospitaliers ainsi que la protection d'assurance soins dentaires mises à la disposition des membres inscrits à l'Ordre des CGA du Québec ainsi que de leurs personnes à charge.
FLASH INFO
Simon Brault, FCGA, reçoit la plus prestigieuse des distinctions
honorifiques de l’État québécois
Le 26 mai 2011, Simon Brault, FCGA, s’est vu décerner le titre d’officier de
l’Ordre national du Québec. Ce faisant, le gouvernement du Québec a reconnu son
apport significatif au développement de notre société.
Président et membre fondateur de Culture Montréal, vice-président du Conseil des
Arts du Canada et directeur général de l’École nationale de théâtre, M. Brault
est une personnalité incontournable du paysage culturel québécois et canadien.
Membre de l’Ordre des CGA du Québec depuis 1991 et Fellow depuis 2008, ce
gestionnaire hors du commun a récemment fait l’objet d’un livre intitulé « Simon
Brault : prendre fait et cause pour la culture », dans lequel on retrace son
parcours et ses idées.
Acteur de la démocratisation culturelle et du développement des relations
arts-affaires, Simon Brault est un agent du changement, un leader dans son
domaine. De par les défis qu’il a su relever et l’excellence dont il fait preuve
dans l’exercice de ses différentes fonctions, M. Brault fait honneur à toute la
profession de CGA.
Encore bravo, M. Brault !
Patricia Gauthier, CGA, fait la une du magazine Premières en affaires
Dans son édition Été 2011, le magazine Premières en affaires nous propose le
portrait d’une CGA d’exception, Mme Patricia Gauthier. Femme de cause et
d’action, CGA et membre de l’Ordre depuis 1978, Mme Gauthier est directrice
générale du Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke (CHUS). Dans le cadre
de ses fonctions, elle gère plus de 6 000 employés et un budget de 400 millions
de dollars.
Première femme de l’histoire du Québec à occuper les fonctions de directrice des
finances d’un centre hospitalier, Mme Gauthier vit une véritable histoire
d’amour avec le secteur de la Santé :
« Dès le début, j’ai senti qu’il y avait un sens à ce que je faisais. On
travaille pour une cause qui est des plus nobles et on travaille avec des
humains. Le besoin de faire œuvre utile est un moteur pour moi. »
L’équipe du CGA Express vous recommande la lecture de ce
portrait d’une femme comblée et humaine.
Les trois ordres professionnels comptables du Québec travaillent sur un
projet concret d’unification
Le 15 juin dernier, nous vous informions par
communiqué qu’à l’invitation de l’Office des professions, les trois ordres
professionnels comptables du Québec, après avoir entrepris une réflexion sur
l’avenir de la profession, travaillaient
désormais sur un projet concret d’unification.
L’Ordre des CGA du Québec procédera à une tournée provinciale de consultation
sur ce projet important pour l’avenir de notre profession. Celle-ci se tiendra
du 15 août au 16 septembre prochain. Cette tournée permettra aux membres et aux
futurs membres de s’exprimer sur la proposition qui leur sera présentée.
D’ici là, nous vous invitons à consulter la section Nouvelles de notre site web,
qui contient notamment une rubrique
Foire aux questions.
N’oubliez pas de faire votre changement d’adresse!
Le mois de juillet approche à grands pas et certains d’entre vous en
profiteront pour déménager. Si c’est le cas, n’oubliez pas d’actualiser vos
coordonnées en ligne ! Pour toutes questions, nous vous invitons à contacter le
Tableau de l’Ordre au (514) 861-1823, poste 241.
Le CGA Express fera relâche en juillet
Nous souhaitons vous informer que la prochaine édition du CGA Express paraîtra
en août. D’ici là, bon été à tous !
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